3 Battues sur la communes de Brignoles:
- Noms et coordonnées des Responsables:
- M. ZEMA Christian
- M. MISTRE Roland
- M. PEI-TRONCHI Jean Paul
REGLEMENT INTERIEUR DE LA SOCIETE DE CHASSE DE BRIGNOLES CONCERNANT
LE GRAND GIBIER EN BATTUE
Modifié et approuvé le 06 juin 2008 en assemblée générale
Article 1
Le Président de la société de chasse est le responsable de l' organisation de la chasse aux grands gibiers et de la répartition des territoire.
Vu la superficie du territoire de la société de chasse de Brignoles, il ne peut être délivré que 3 carnets de battue.
Il désigne les responsables de battue.
Composition: 1 chef de battue, 2 suppléants désignés, des membres.
La composition, le déroulement, le comportement de chacun sont de la responsabilité du chef de battue.
Article 2
Les membres de la société s'engagent à respecter les consignes de sécurité énoncées ci-dessous:
Pour l'organisation des battues devrons être évoqués:
- La composition des équipes: chefs de battue, suppléants, chefs de lignes.
- La définition des signaux de début et de fin de traque: l'heure, la corne, la voix.
- Les chefs de lignes sont responsables de leurs posteurs, ils les mettent en place et les
dépostent à la fin de la battue
La liste des consignes de sécurité pour les battues:
- Ne tirer qu'après mise en place et autorisation du chef de ligne.
- Les tirs doivent être toujours fichants.
- La cible toujours identifiée.
- Appliquer toujours la règle des 30°
- Ne jamais tirer en direction des habitations, route et chemins.
- Ne pas quitter son poste avant la fin de battue.
- Ne se déplacer qu'avec une arme déchargée.
- Mettre en place des panneaux de battue.
Article 3
Obligation du chef de battue:
A la première battue de chaque participant:
-Vérification de son permis, de son assurance, de sa carte.
-Lui remettre les consignes de sécurité écrites qui sont spécifiques à chaque battue.
A chaque battue:
-Compléter le carnet de battue et faire, émarger les participants qui ont reçu les consignes
orales
- Désigner les chefs de postes et leur rappeler qu'ils doivent donner les consignes de tir à
chaque personne placée (zone de tir, poste voisins....)
- Impérativement avant chaque battue, rappeler les consignes de sécurité.
- Veiller à la présence de tous les chasseurs avant de recommencer une battue.
- Surtout rappeler l'interdiction des munitions et armes prohibées.
-Veiller au placement des panneaux de signalisation de battue.
- Sanctionner le chasseur qui n'a pas respecté les consignes de sécurité.
Article 4
4-1 - Obligations du chasseur
Respecter strictement les consignes de sécurité rappelées en début de saison en ce qui concerne:
- Les déplacements (battue).
- L'emplacement des autres chasseurs (battue);
- Les angles de tir (battue).
- L'obligation d'identifier l'animal avant de tirer.
- L'interdiction de tirer dans les fourrés et à hauteur d'homme.
- L'obligation de tir fichant (battue).
- Les munitions et armes autorisées.
- Les panneaux de signalisation de battue.
- Le port de casquettes ou gilets.
4.2 Règles de sécurité à observer.
Sur l'utilisation de l'arme:
- Une arme doit toujours être considérée comme chargée,
- Dans tous les cas, l'index ne se pose sur la détente qu'au moment de tirer.
- Quel que soit le type d'arme, le canon ne doit jamais être dirigé vers une autre personne,
même si elle semble hors de portée.
- Avant et après la chasse, l'arme doit toujours être déchargée et basculée ou culasse ouverte et
elle doit être transportée déchargée dans son étui.
- Ne jamais tirer sur la ligne ou passer les voisins en revue avec un fusil en joue.
- Ne jamais pointer son arme:
*Vers des maisons,
* En direction des routes et chemins,
* Face à n'importe quel obstacle (une haie, une rangée de mais), pouvant cacher un animal, un autre chasseur ou un promeneur.
* Vers les sols durs et surface gelées ou les balles peuvent ricocher et provoquer des
accidents.
- Charger son arme seulement après le signal de battue,
- Décharger son arme dès le signal d'interruption ou de fin de battue.
- Tir fichant (tendu vers le sol).
- Arme toujours déchargée en dehors du poste de tir.
- Evaluer son environnement: un arbre ou un rocher provoque des ricochets.
- Identifier le gibier avant de le tirer.
- De toute façon, respecter scrupuleusement les consignes du responsable de battue.
- Une arme ne doit jamais être tenue dans la saignée du bras.
- Le canon doit toujours être dirigé vers le sol.
- Prendre des précautions avec les balles lisses réputées plus dangereuses en raison de leur
faculté à ricocher.
-Si les poste sont en lignes, tirer en respectant un angle de tir supérieur à 30° par rapport à la
ligne. En dessous cet angle, votre responsabilité est directement engagée en cas d'accident.
4.3 – Sanctions.
Pour le chef de battue
- Non rappel des règles de sécurité avant chaque battue: retrait du carnet
- Non respect de la répartition du secteur pour chaque battue : retrait du carnet
- Absence de vérification de la validité du permis de chasser des participants : exclusion
- temporaire et définitive en cas de récidive.
- Utilisation de munitions prohibée dans la battue: retrait du carnet
Pour le chef de ligne
- Non rappel des consignes de tir à chaque postier sur sa ligne: exclusion temporaire et perte de la
qualité de chef de ligne.
Pour les tireurs
-Non respect des signaux de début et de traque (chargement et déchargement de l'arme): exclusion
temporaire et définitive en cas de récidive.
- Déplacement en cours de battue : exclusion temporaire et définitive en cas de récidive
-Obligation de pratiquer un tir fichant: exclusion temporaire et définitive en cas de récidive.
Dans tous les cas ou l'acte de chasse nuit à la sécurité, le conseil d'administration se réserve le droit d'appliquer la sanction qu'il estime la plus approprié.
Article 5- Tir d'été du brocard
*le tir d'été du brocard est réservé aux chasseurs titulaires de la cartes A, et à tous les membres du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réserve le droit de statuer sur les demandes des participants et organiser les tours de rôles, de définir les quartiers, ainsi que les jours de chasses
CONCLUSION
Ce règlement intérieur grand gibier n'est pas exhaustif. Il sera revu et corrigé au besoin chaque année par le conseil d'administration
BRIGNOLES le 27 juin 2008
Le Président